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6 décembre 2011 2 06 /12 /décembre /2011 18:42

20111201_Le_Blog_De_Julien_Petitjean.JPG   Comme vous le savez peut être, votre blog préféré a fait l'objet d'une plainte pour diffamation déposé par les avocats d'un célèbre médecin (voir image ci-contre). Après de nombreuses péripéties, le verdict est tombé le 22 novembre dernier. Même si nous avons échappé à une amende (800 € avec sursis(*)) nous avons été condamnés à verser au plaignant 800 € au titre des dommages et intérêts pour préjudice moral et 1000 € au titre des remboursements de ses frais d'avocats. Soit un total de 1800 €. (Sans compter les frais de procédure dont nous ne connaissons pas encore le montant mais qui pourraient se monter à quelques centaines d'euros). Les autres membres de l'équipe n'y sont pour rien, c'est le directeur de publication autrement dit celui qui décide de la publication (ou non d'un article) qui prend ses responsabilités en cas de problème, donc Julien Petitjean. Pour clore cette affaire c'est l'occasion de passer en revue tous les moments forts de cette aventure qui m'a coûté cher mais m'a permis de découvrir énormément de choses extrêmement intéressantes au point que je me demande si je ne vais pas remercier le plaignant de m'avoir poursuivi !

   Voici tout d'abord une chronologie des faits :

26 novembre 2009 : Opération de Johnny Hallyday d'une hernie discale par le futur plaignant.

11 décembre 2009 : Le plaignant se fait tabasser le soir près de son domicile par des anonymes, on ne connait toujours pas leur identité. (C'est pas moi !) Ses blessures lui occasionnent 15 jours d'arrêt de travail.

16 décembre 2009 : Annulation de la tournée de Johnny Hallyday pour raisons de santé.

21 décembre 2009 : Publication de l'article incriminé sur le blog que vous tenez actuellement entre les mains. (Nous ne donnerons pas le titre de cet article car il a lui même été incriminé dans la plainte et le fait de le reproduire, même entre guillements, peut constituer à son tour un délit de diffammation ! Un véritable cercle vicieux !)

26 janvier au 10 février 2010 : Le plaignant reçoit des lettres de confrères du milieu médical témoignant de sa baisse d'activité de 90% suite au traitement médiatique de l'affaire (pièces qui serviront aux dossiers de plaintes pour diffamation, il y en aura 30 au total)

19 mars 2010 : Les avocats du Docteur visé dans l'article déposent une plainte contre X (moi) pour "Diffammation envers un particulier." et "Provocation à commettre un délit." avec constitution de partie civile au près du Tribunal de Grande Instance de Paris.

15 juillet 2010 : La plainte pour "Commission à commettre un délit" est déclarée irrecevable par le parquet.

19 juillet 2010 : Désignation du juge qui instruira l'affaire.   johnny-hallyday_10692_w460.jpg

22 juillet 2010 : Désignation de la Brigade de Répression de la Délinquance aux Personne (Ministère de l'Intérieur) par la juge d'instruction pour commission rogatoire destinée à retrouver l'(es) (co)auteur(s) de l'article (alors qu'il suffit de m'envoyer un mail depuis le blog !)

28 juillet 2010 : Le juge d'instruction produit une "Ordonnance d'irrecevabilité partielle" concernant la plainte pour "Commission à commettre un délit".

Août 2010 : La BRDP retrouve mon nom, adresse postale, adresse mail, adresse ip, numéro de téléphone auprès de mes hébergeur de blog, fournisseur d'accès...

26 Août 2010 : Je reçois un coup de téléphone et un mail du lieutenant de police désigné dans le cadre de la commission rogatoire pour savoir si je suis bien l'auteur de l'article incriminé. Je réponds que oui et il m'envoit un mail auquel je dois répondre aux mêmes questions et lui donner des informations sur mon état civil. C'est à ce moment là seulement que je suis informé de l'affaire.

2 novembre 2010 : Convocation chez le juge d'instruction au Palais de Justice de Paris (photo en bas de cet article) pour lui dire exactement la même chose qu'au lieutenant de police. L'entretien dure à peine 15 minutes, plus de détails sur ce lien. La juge me dit que au moins 3 mois plus tard je recevrai une lettre recommandée qui stipulera que le dossier est clos.

Quelques jours plus tard... : Réception d'une lettre recommandée comme quoi le dossier d'instruction est clos. (Cherchez l'erreur...)

25 février 2011 : Désignation de mon avocat en la personne de Maître Otto LEMON.

25 mars 2011 : Le juge d'instruction signe une ordonnance de renvoi devant le Tribunal Correctionnel, réduisant à néant tout espoir que l'affaire soit classée sans suite ou irrecevable.

28 avril 2011 : Réception d'un mandement de citation pour comparaître le 5 juillet devant le tribunal de la XVIIe chambre (Palais de Justice de Paris) pièce à aller chercher chez un huissier, alors que la convocation pour le procès proprement dit ne se fera qu'oralement, de même que l'énoncé de la sentance... J'apprends par la suite que je ne suis même pas obligé de m'y rendre...

7 juin 2011 : Ayant décidé de ne pas prendre d'avocat et de me défendre tout seul, j'adresse un courrier au juge d'instruction pour recevoir une copie du dossier de plainte sans savoir qu'il est constitué de... 125 pages !

21 juin 2011 : Le procureur accepte ma demande.

4 juillet 2011 : Réception d'un coup de téléphone de Maître Otto LEMON, l'avocat qui m'a été commis d'office pour cette affaire, qui me dit que c'est pas la peine de me rendre le 5 juillet au tribunal, il s'en chargera, il s'agit juste de fixer la date du procès. Trop tard j'avais déjà mon billet de train et prévu d'autres activités complémentaires sur Paris !

5 juillet 2011 : Je me rends donc au Palais de Justice de Paris, en salle d'audience de la XVIIe chambre pour fixer la date du procès. Il se déroulera le 18 octobre 2011.

15 juillet 2011 : On m'informe que la copie de mon dossier est disponible et que je peux venir le chercher (sauf qu'il est à Paris) je demande donc à le recevoir par la poste...

Fin juillet 2011 : Réception d'une copie de l'intégralité du dossier de plainte (d'où sont puisées certaines informations reproduites ici)

28 septembre 2011 : Audience relais (sert à ne pas dépasser les 3 mois de prescription dans la procédure ce qui annulerait le procès (enfin d'après ce que j'ai compris...) Je n'ai pas eu besoin d'y aller sachant que mon avocat y va.

18 octobre 2011 Palais de Justice de Paris Salle d'audience de la XVIIe chambre : Procès proprement dit, plaidoierie des avocats des deux parties et du procureur. (Marek Halter était dans la salle !)

22 novembre 2011 Rendu du verdict : 800 € d'amende avec sursis, 800 € de dommages et intérêts et 1000 € de remboursement de frais d'avocat de la partie adverse.

23 novembre 2011 Mon avocat m'appelle pour m'énoncer le verdict. Nous décidons de ne pas faire appel car selon lui, il est relativement "clément". Pas sûr que le résultat soit plus favorable en appel, sans parler des mois d'attentes pour un 2e procès, plus l'attente du résultat, ni des frais de justice qui viendront s'accumuler, maintenant au moins je suis fixé sur mon sort.

28 novembre 2011 : Interview dans les locaux de l'Est Républicain (Nancy)

29 et 30 novembre 2011 : Parution dans la presse de quelques articles concernant l'affaire : Est Républicain, Le quotidien du médecin, Le Républicain Lorrain, Romandie News, Le Pays, Orange Actualité, Vosges matin 

1er décembre 2011 : Mon avocat m'informe que le dommages et intérêts sont à lui adresser sous forme de chèque à l'odre de la CARPA (Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats).

6 décembre 2011 : Interview avec Le Républicain Lorrain.

7 décembre 2011 : Parution d'un article dans le Républicain Lorrain.

   Lorsqu'en août 2010 cette affaire me tombe sur le coin de la tronche, tout d'abord je tombe des nues. Comment peut-on prendre au sérieux un blog amateur dont le référencement reste aussi confidentiel (et qui se veut plus ou moins humoristique sinon caustique) ? Sur la "Diffamation envers un particulier" je risque 12 000 € d'amende maxi et "Provocation à commettre un délit" 45 000 € d'amende et 5 ans de prison (!!!).

   Mon premier réflexe est bien évidemment de chercher un avocat, (**) . Mais en tout premier lieu, savoir si j'ai ou non droit à l'aide juridictionnelle (***) : Non, mes revenus ne me permettent pas d'en bénéficier. Des avocats, j'en contacte des dizaines. Certains ont l'air parfaitement férus en la matière, d'autres plus généralistes étaient preneur sachant que tout est bon à prendre. D'autres étaient prêts à me défendre sans même savoir ce qu'était un blog ! Mais tous sont unanimes sur le fait que si je ne fais pas appel à leurs service ça allait me coûter très cher et prendre un commis d'office ne ferait qu'agraver mon cas (!!!) De vous à moi c'est un peu normal qu'ils prêchent pour leur parroisse. Un avocat m'a même annoncé un coût de 10 000 € rien que pour le total des frais de justice si j'allais jusqu'à saisir la cour européenne des droits de l'homme ! Les montants annoncés des honoraires étaient en moyenne de 1000 à 3000€ HT en province et entre 3000 et 4000€ à Paris (sachant que le tarif VIP pour des avocats pour clients de renom ou journaux à forte diffusion peut être de l'ordre de 10 000 € !). N'étant pas sûr qu'un avocat puisse me faire acquiter, n'ayant pas les moyens de débourser une telle somme, et refusant d'être affublé d'un commis d'office peu motivé par mon cas, j'ai finalement pensé me défendre seul ce que j'ai fait savoir à la juge d'instruction en demandant comme vous avez pu le lire plus haut une copie du dossier d'instruction, que j'ai d'ailleurs reçu quelques semaines plus tard et qui fut très instructif.

   La veille de la première audience avec le tribunal pour fixer la date du procès, je reçois finalement un coup de fil de l'avocat qui m'a été commis finalement d'office pour me défendre dans cette affaire. Vu que le courant est bien passé et qu'il me parut assez motivé, je me suis dit que finalement c'était pas plus mal d'être défendu par un avocat ! (D'autant qu'il ne me coûterait rien.)  

   Pour le procès propement dit, j'ai beaucoup moins stressé que ce que je pouvais redouter, ayant une confiance totale en mon avocat dont j'ai bien aprécié la plaidoierie, qui, même si, pour la bonne cause, n'a pas été forcément très flatteuse, je l'ai trouvé très convaincante, minimisant au maximum l'impact que pouvait avoir mon blog sur la carrière du plaignant. Cette plaidoierie m'a paru beaucoup plus convaincante que celle de la partie adverse (si ce n'est qu'il demandait 10 000 € de dommages et intérêts pour préjudice moral et 15 000 € pour préjudice professionel, je ne rentrerai pas dans les détails craignant un nouveau procès !). Niveau plaidoirie du parquet (procureuse, charmante soit dit en passant) seuls 2 éléments sur les 12 du dossier de plainte ont été retenus, reconnaissant la bonne foi de l'auteur et la prudence par l'emploi du conditionnel mais regrettant le manque de sérieux de mon "enquête" et la lacune de citations de sources (bien que 3 ont été citées) Des propos diffamatoires ne peuvent être considérés comme tels que par rapport à des faits précis, le reste des passages incriminés ne peuvent être réduits qu'à des figures de style. Bref.

   Il faut savoir que dans ce genre d'affaire, la XVIIe chambre correctionnelle reconnaît dans le cadre d'une jurisprudence que si l'on est capable de remplir les 4 conditions suivantes, on est sauvé : Poursuivre un but légitime, absence d'animosité personnelle envers la personne diffamée, s'être exprimé avec prudence et mesure, avoir vérifié la source des informations. Pas évident de prouver les 4 conditions, même en jouant sur les mots. Je pense pourtant remplir chaque condition mais pas à 100% pour chaque. Quand j'ai écrit cet article, j'étais loin de me soucier de cette jurisprudence, n'en connaissant d'ailleurs pas encore l'existence.

  En gros, on m'a reproché de jouer au journaliste en faisant leur travail de façon beaucoup moins sérieuse et rigoureuse. D'avoir qualifié mon travail d'enquête alors que la vérification des sources n'était pas complète si bien que certains éléments étaient faux ou du moins étaient trop peu détaillés ce qui a conduit le lecteur à en déduire des choses fausses sur le compte du plaignant. Aujourd'hui, il est sur le point d'être avéré que les problèmes de santés qu'a connu le rocker préféré des français depuis 50 ans n'est pas du ressort du plaignant alors qu'à l'époque cela paraissait à tort une évidence pour presque tout le monde.

   A chaque fois que j'ai parlé de cette histoire à des personnes de mon entourage, les mêmes propos revenaient : Mais où est la liberté d'expression ? On n'a plus le droit de dire ce qu'on veut ? Où commence et où s'arrête la diffammation ? Il a pas honte de s'attaquer aux petits ? Y-avait-t-il délit ou pas ? A partir du moment où il a été tenu des propos propres à porter atteinte à l'honneur d'une personne : force est de reconnaître que oui. Mais alors le fait de traiter de n'importe quel sujet d'actualité est susceptible de porter atteinte à l'honneur d'une personne ! Si un homme politique se voit critiqué de son action, est-ce de la diffamation ? Si un type tue un autre, on en parle aux infos et j'en parle dans mon blog, est-ce aussi de la diffamation ? Je pensais naïvement que la diffamation c'est tenir des propos non avérés sur une personne hors il se trouve que même si l'on dit des vérités mais qui peuvent le blesser, on rentre dans le cadre de la diffamation. Dans ce cas, qu'a-t-on le droit de dire ou pas ? C'est assez flou. Voilà pourquoi vous avez pu remarquer ces derniers temps que les publications sur ce blog étaient beaucoup plus rares. Plus question de parler de personnes en particulier de peur de rentrer dans le cadre de la diffamation. Encore, les media célèbres ont un budget à consacrer aux éventuels dérappages et ceux-ci sont souvent calculés sachant que le traitement de tel ou tel événement va gonfler les ventes et rapportera beaucoup plus d'argent qu'il n'en coûtera en cas d'une éventuelle procédure perdue.

 null 

  Par contre, il est vrai aussi que l'impact qu'a pu avoir ce blog avec ses 100 pauvres visteurs par jour en moyenne sur la carrière du plaignant est quasi nul voire nul. J'imagine mal (comme a pu le faire remarquer mon avocat lors de sa plaidoierie) un malade devant se faire opérer par le chirurgien sus cité aller consulter le blog de Julien Petitjean pour savoir si le choix du médecin était le bon ou pas. Quand à savoir les circonstances dans lesquelles il a pris connaissance de l'article restent mystérieuses. Pendant longtemps, j'étais persuadé qu'une armée d'avocats ont scruté les milliers de pages internet + papier parlant de l'affaire. Avant de tomber sur mon blog, combien de centaines de pages google a-t-il fallu passer en revue ? Le principal intéressé a déclaré avoir pris connaissance lui-même de l'article... Il aurait déposé 30 plaintes pour diffamation à l'égard de différents media (professionnels ou non : la preuve !). Quand le plaignant déclare qu'il ne fait pas ça pour l'argent, j'émets à nouveaux à titre purement personnel quelques réserves sachant que si ça n'avais pas été le cas, il aurait été de meilleur aloi, de me prévenir directement par mail (ce qui est très simple de faire depuis ce blog) par un avertissement préalable avant d'engager une procédure qui me met directement le couteau sous la gorge. Mais il y a un fossé entre la courtoisie et le bon droit. D'autant que de mon côté, rien ne m'empêchais de demander une autorisation au principal intéressé avant de publier mon " enquête " !

   Bref, 1800 € c'est cher payé, les temps sont durs, nous sommes en plein plan de rigueur et j'avais vraiment pas besoin de ça, surtout en période de Noël, mais rassurez-vous y'a plus malheureux ! D'ailleurs cette affaire m'a permis d'apprendre énormément de chose sur tout ce qui concerne le doit de la presse qui est éxactement le même droit que celui auquel est soumis toute personne tenant des propos (oraux ou écrits) en public. Cela m'a permis également de visiter le Palais de Justice de Paris, lieu prestigieux à l'architecture imposante où se sont déroulé tant de grands procès. Ces allers et retours à Paris m'ont également permis de voir des amis que je n'ai pas souvent l'occasion de voir, et de visiter des expositions fort intéressantes telles que celle sur Stanley Kubrick à la cinématèque ainsi que celle sur Brassens à la cité de la musique ! Merci qui ? Merci Stéph !

 

(*) Pour ce genre d'affaire, le sursis est de 3 ans. Autrement dit, si dans les 3 ans à venir, je me rends coupable d'un délit similaire, 800 € viendront se greffer à la condamnation.

(**) Sachant qu'il y en a 40 000 en France dont plus de 20 000 à Paris

(***) Prise en charge de l'état (selon barême en fonction des revenus) des frais de justice (avocat, expertise, frais de justice) dans le cadre d'une procédure.

 

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commentaires

Chien dressage 23/12/2011 14:52


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hemorroides traitement 22/12/2011 11:15


Comme tout ceci est si bien dit ! Rien à ajouter, j'abonde à 100% hemorroides

Lady Chester 07/12/2011 19:26


Si je dis des choses sur Stéphane Delajoux en commentaire, est-ce qu'il portera plainte contre moi pour diffamation ou il portera à nouveau plainte contre toi ?


ça me fait penser au film les 3 frères lorsque les inconnus se mettent à insulter l'huissier.

Tatata 07/12/2011 12:33


Ça coûte cher, pour un p'tit bille de blogt. Quant aux sommes évoquées (prix des avocats, risques..), c'est hallucinant !


Es-tu sûr de ne pas avoir une clause '"aasistance juridique" dans ton assurance RC qui couvrirait les frais d'avocats ??


Bonne journée, Juju, et continue à nous faire paratger ton humour bien sympathique... tout en tenant compte de la "leçon".


 


Au fait, sais-tu si Johnny est au courant de tout cela ?


 


Bisou de Tatata

Julien Petitjean 07/12/2011 14:02


Hello M ! Au début de l'histoire j'ai appelé mon assurance pour savoir si je pouvais bénéficier de l'assistance juridique, mais manque de bol je n'y ai pas droit vu que c'est moi qui était en cause
! Si j'avais été la victime oui, mais là non...


E****** 07/12/2011 00:29


Quelle c.......


1800euros ça fait fait cher le mot!


Vive la liberté d'expression!


 

Julien Petitjean 07/12/2011 14:00


Ouais tu l'as dit...